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droit m de cité

См. также в других словарях:

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  • Droit des obligations — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France …   Wikipédia en Français

  • cité — [ site ] n. f. • fin XIe citet; lat. civitas, atis 1 ♦ (fin XVIIe) Antiq. Fédération autonome de tribus groupées sous des institutions religieuses et politiques communes. « La Cité antique », œuvre de Fustel de Coulanges. Les rivalités des cités… …   Encyclopédie Universelle

  • DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …   Encyclopédie Universelle

  • Droit De Cité — Pour les articles homonymes, voir Droit de cité (homonymie). Le droit de cité est un terme de droit civil qui définit divers droits civiques comme le droit de vote par exemple. En Suisse, la citoyenneté est définie par l existence d un droit de… …   Wikipédia en Français

  • Droit de cite — Droit de cité Pour les articles homonymes, voir Droit de cité (homonymie). Le droit de cité est un terme de droit civil qui définit divers droits civiques comme le droit de vote par exemple. En Suisse, la citoyenneté est définie par l existence d …   Wikipédia en Français

  • Droit d'incolat — Droit d incolat, ou jus incolatus (du latin incola), désigne une forme de droit d installation dans une cité ou un pays pour un étranger. C est un terme de droit privé qui désigne l installation des étrangers dans un État différent de leur lieu d …   Wikipédia en Français

  • Droit D'asile — Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

  • Droit d'asile (Église) — Droit d asile Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

  • Droit d’asile — Droit d asile Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

  • CITÉ-JARDIN — Dans son acception originelle, qu’un usage abusif a souvent tronquée, cité jardin est la traduction française de l’expression anglaise garden city créée par le socialiste anglais Ebenezer Howard. Dans son livre Tomorrow: a Peaceful Path to Real… …   Encyclopédie Universelle

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